Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BERTRAND
Numéro de dépôt :
1719473
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/05/1999
Présentation de la marque CLOS BERTRAND
Déposée le 26 mai 1989 par GERAUD JEAN SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BERTRAND est expirée depuis le 26 mai 1999.
GERAUD JEAN SERGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26